Mentions légales

Le site la-fontaine-chat.com est édité par :

  • Nom de l'entreprise : NOUARI Nejmddine (Entrepreneur Individuel).
  • Siège social : 8 Rue Ronsard, 38400 Saint-Martin-d'Hères – France
  • SIREN : 994 007 797
  • SIRET : 994 007 797 00010
  • Email : contact@la-fontaine-chat.com.
  • Téléphone : +33 7 56 96 31 86
  • TVA non applicable, article 293 B du CGI.
  • Directeur de la publication : NOUARI Nejmddine.

Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Shopify Inc..
  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
  • Téléphone : +1 613 241 2828
  • Site web : www.shopify.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site la-fontaine-chat.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

L’éditeur met à disposition un site e-commerce permettant l’achat de fontaines et accessoires pour chats. Les informations mises à disposition sont aussi précises que possible, mais l’éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou inexactitudes. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou à l’achat de produits.

Données personnelles & cookies

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) :

  • Les données collectées lors de vos commandes (nom, adresse, email, téléphone, informations de paiement) sont nécessaires au traitement de votre achat.
  • Vos informations ne sont jamais revendues à des tiers.
  • Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en nous contactant à contact@la-fontaine-chat.com.
  • Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Après démarche préalable écrite auprès de l’éditeur, le consommateur peut saisir le médiateur suivant :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Adresse : 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris
Site web : https://www.cm2c.net

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.